Mentions légales

Cette page présente les informations légales du site Golfe Dekap : l’éditeur du site et son responsable de publication, l’hébergeur, les conditions d’utilisation des contenus et les coordonnées du médiateur de la consommation. Pour toute question, vous pouvez écrire à contact@golfedekap.fr.

Éditeur du site

• Nom commercial : Golfe Dekap
• Raison sociale ou nom de l’entrepreneur : GILLET DIDIER
• Forme juridique : Entreprise individuelle [Capital social, le cas échéant]
• Adresse : [Adresse postale]
• SIRET : GILLET DIDIER
• Immatriculation : [Registre national des entreprises / RCS / numéro]
• TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
• Téléphone : 06 73 93 02 75
• E-mail : contact@golfedekap.fr

Responsable de la publication

Didier Gillet, en qualité de [fonction].

Hébergement

• Hébergeur : O2switch
• Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
• Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]

Conception du site

Création du site : CSW (creer-unsiteweb.fr), une solution BT Communication. [Adresse de BT Communication]

Assurance professionnelle

Assurance responsabilité civile professionnelle : [Assureur], [Adresse de l’assureur], contrat n° [Numéro de contrat]. Couverture géographique : [Zone couverte].

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, logos et éléments graphiques de ce site sont la propriété de GILLET DIDIER ou de leurs auteurs. Toute reproduction, même partielle, demande une autorisation écrite préalable.

Crédits photos : [Auteurs ou banques d’images]

Responsabilité

Les informations de ce site sont fournies à titre indicatif et mises à jour régulièrement. Les tarifs affichés sont indicatifs : seul le devis signé engage les parties.

Les liens vers d’autres sites sont proposés pour votre information ; leur contenu relève de leurs éditeurs respectifs.

Médiation de la consommation

Conformément au Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu : [Nom du médiateur], [Adresse ou site internet du médiateur].

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, qui précise aussi l’usage des cookies sur ce site.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Dernière mise à jour : [Date]